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 Philorga
Siège social : 13 bd de Verdun, 45000 ORLEANS
Adresse postale : 2 rue Anatole Bailly, 45000 ORLEANS
Téléphone : 02 38 53 16 54
Télécopie : 02 38 77 15 62
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| Conception, Réalisation, Hébergement
: |
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 STOCKHO
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| Photographies : |
Groupe Partnaire |
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| Le présent site
Philorga.fr est la propriété de
la société PHILORGA, SARL
au capital de 200 000€, inscrite au registre
du commerce et des sociétés d'ORLEANS,
sous le numéro RCS B 402 334 866 dont
le siège social est situé au 13 bd de
Verdun, 45000 ORLEANS. Le directeur
de la publication du Site Web est Olivier SIMON. |
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| On entend par Contenu
du Site la structure générale, les textes, les
images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et
de son Contenu, par quelques procédés que ce soient,
sans autorisation préalable expresse de la société
PHILORGA, est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2
et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. |
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| Licence d'utilisation du Contenu du Site
Philorga.fr |
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Du seul fait de sa connexion
au site philorga.fr, l'utilisateur reconnaît
accepter de la société PHILORGA
une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée
aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre
non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur
est personnel et privé : c'est-à-dire que toute
reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour
un usage collectif ou professionnel, même en interne dans
l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour
toute communication de ce contenu par voie électronique,
même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire
pour stockage aux fins de représentation sur écran
monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de
sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse
préalable de la société PHILORGA.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes
personnes responsables aux peines pénales et civiles
prévues par la loi française. Pour toute information
et demande de reproduction sur support papier ou électronique
: contacter le siège social de la société.
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| La société
Stockho, société anonyme, au capital de 153 045
euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés
de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège
social est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France,
représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci,
en qualité de Président Directeur Général,
assure la réalisation, l'intégration, la maintenance
du site philorga.fr . |
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| Autorisation de reproduction de contenus
sur support électronique |
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Pour mettre en place
un lien avec le site philorga.fr ;
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations)
sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru
sur le site philorga.fr , adressez votre demande
par courrier, fax ou e-mail à :
PHILORGA,
13 bd de Verdun,
45000 ORLEANS.
Fax : 02.38.78.94.69.
E-mail : Philorga@Philorga.fr.
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser
le contexte, la durée de reproduction souhaitée,
la nature du site, la présentation envisagée...
N'oubliez pas de nous préciser également votre
nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse
URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant
votre e-mail. |
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